Filtrer les résultats par :

Réinitialiser
  • attestation

    Divers

    24 Avril 2024

    598 Ko / PDF

    Attestation – Nid frelons asiatiques

    Attestation d’intervention
    Voir la démarche : https://www.montauban-de-bretagne.fr/les-nuisibles/

    Consulter Télécharger
  • 2023_06_067 Approbation du PLU, modification n° 4 Montauban-de-Bretagne

    Divers

    16 Juin 2023

    2 Mo / PDF

    Délibération 2023-06-067 – modif PLU

    Délibération du CM du 01/06/2023 approuvant la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme de la commune historique de Montauban-de-Bretagn

    Consulter Télécharger
  • ANNEXE DELIB 2023_06_067 TABLEAU DE SYNTHESE

    Divers

    16 Juin 2023

    924 Ko / PDF

    Annexe Synthèse – PLU

    Annexe SYNTHESE : Délibération du CM du 01/06/2023 approuvant la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme de la commune historique de Montauban-de-Bretagne

    Consulter Télécharger
  • Formulaire subvention

    Associations

    10 Janvier 2022

    294 Ko / PDF

    Formulaire : demande de subvention

    Formulaire de demande de subvention par les associations

    Consulter Télécharger
  • cerfa tranquillité vacances

    Divers

    2021

    249 Ko / PDF

    Cerfa – tranquillité vacances

    Complétez le Cerfa pour le déposer à la Gendarmerie

    Consulter Télécharger
  • Bordereau Porteurs de paroles à compléter

    Divers

    2020

    120 Ko / PDF

    Bordereau Porteurs de Paroles

    Il s’agit, pour un proche, voisin, ou professionnel... de pouvoir aider concrètement une victime, en transmettant, avec son accord. Arrêtons les violences

    Consulter Télécharger

Partager cette page sur :