Ordre du jour

Urbanisme

Droit d’occupation ou d’utilisation des sols

• ZAC multisites du Triskel – présentation de la synthèse du diagnostic et planning [2.2] Information

Commande publique

Marchés publics

• Avenant au marché d’AMO pour les études préalables à la création de la ZAC multisites [1.1]

Domaine et patrimoine

Aliénations

• Vente du lot 36D, parcelle F 984 de 225 m² au 8 rue Claude Monet [3.2]

Autres actes de gestion du domaine public

• Dénomination de l’éco-festival et de la mare [3.5]

Libertés publiques et pouvoirs de police

Police municipale

• Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde [6.1]

Finances

Décisions budgétaires

• Décision modificative n° 2022_01 budget principal [7.1]

Fiscalité

• Vote des taux des contributions directes _exercice 2022 [7.2]

Interventions Economiques

• Etudes et financement dans le cadre du programme Petites Villes de Demain (PVD) [7.4]

Subventions

• Attributions des subventions aux organismes de droit privé_exercice 2022 [7.5]

Contributions budgétaires

• Fixation de la participation de la ville aux frais de fonctionnement des écoles publiques_exercice 2022 [7.6]
• Fixation de la participation de la ville aux frais de fonctionnement de l’école privée exercice 2022 [7.6]

Décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du CGCT

Informations diverses