Les conseils municipaux

 Chaque Conseil municipal a lieu tous les 1ers jeudis du mois (sauf exception).

 

 

Prochain Conseil Municipal :

 

 

Jeudi 07 mars 2019 20h, salle du Conseil à la Mairie

 

 

Ordre du jour :

 

FINANCES

1 - Subventions

Attribution des subventions aux organismes de droit privé-exercice 2019 [7.5]

2 - Contributions budgétaires

Fixation de la participation aux frais de fonctionnement du groupe scolaire J.Faramin-exercice 2019 [7.6]

3- Contributions budgétaires

Fixation de la participation aux frais de fonctionnement du groupe scolaire les hirondelles Saint m’Hervon-exercice 2019 [7.6]

4 -Contributions budgétaires

Fixation de la participation de la ville aux frais de fonctionnement de l’école primaire privée sous contrat- exercice 2019 [7.6]

5 - Décisions budgétaires

Débat d’orientations budgétaires 2019 [7.1]

6 - divers

Valeur vénale d’un caveau funéraire dans cimetière [7.10]

 

COMMANDE PUBLIQUE

7- Marchés publics

Avenant marché mobilier et ensemble technique audio vidéo, programme 028 [1.1]

8 - Marchés publics

Avenants au marché restructuration et extension de l’Hôtel de ville [1.1]

 

DOMAINE ET PATRIMOINE

9 - Autres actes de gestion du domaine public

Dénomination de l’accueil de loisirs sans hébergement et des salles [3.5]

10 - Aliénations

Chemin rural n° 231 : la Moucherais [3.2]

 

URBANISME

11 - Document d’urbanisme

Validation de l’inventaire des cours d’eau (arrêt PLU ST M’HERVON) [2.1]

 

INTERCOMMUNALITE

12 - intercommunalité

Plan climat (5.7]- INFORMATION

Les compte-rendus des conseils municipaux

Cliquer sur les liens pour télécharger le compte-rendu des délibérations des derniers conseils municipaux.

 

Pour consulter les procès-verbaux des conseils municipaux, merci de vous adresser en mairie.

2018

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