Les conseils municipaux

Chaque Conseil municipal a lieu tous les 1ers jeudis du mois (sauf exception), salle du conseil municipal.

 

 

Prochain Conseil Municipal :

 

 

Jeudi 5 octobre 2017 à 20h 

 

 

 

Ordre du jour :

 

URBANISME

1 – Révision du Plan Local d’Urbanisme

 

DOMAINE ET PATRIMOINE

2 – Plan d’alignement des rues du Gal de Gaulle, Portail Vert et des places : autorisation de signature

3 – Espace d’activités « Ty Du » – 19 rue de Grosset : mise en location partielle

4 – Mise à disposition : salle de sports E. Délisse

5 – ZAC centre-ville – ilot B : projet de cession foncière

 

FINANCES LOCALES

6 – Budget général : décision modificative n°4

7 – Budget général : décision modificative n°5

 

RESSOURCES HUMAINES

8 – Tableau des effectifs : mise à jour

 

INTERCOMMUNALITE

9 –Syndicat d’Energie 35 : rapport annuel – exercice 2016

10 – Contrat de Ruralité : Programme n°046 / Projet d’arrêt multimodal – place Bischberg - demande de financement

 

SERVICE D’INCENDIE ET DE SECOURS

11 – Convention de partenariat favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires

 

Informations diverses.

Les compte-rendus des conseils municipaux

Cliquer sur les liens pour télécharger le compte-rendu des délibérations des derniers conseils municipaux.

 

Pour consulter les procès-verbaux des conseils municipaux, merci de vous adresser en mairie.

2017

Prenez note

Comment réagir en cas d'attaque terroriste. www.gouvernement.fr.

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N'hésitez pas à consulter tous les compte-rendus des conseils municipaux

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Collecte des bacs jaunes 2017 sur les communes du canton de Montauban-de-Bretagne

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Comment réagir en cas d'attaque terroriste

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Conseillers municipaux

Conseillers municipaux Retrouvez les permanences et les contacts de vos élus

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