Les conseils municipaux

 Chaque Conseil municipal a lieu tous les 1ers jeudis du mois (sauf exception).

 

 

Prochain Conseil Municipal :

 

 

Jeudi 8 novembre 20h, salle Germinal à la Mairie

 

 

Ordre du jour :

 

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

 

1 – Projet de Commune Nouvelle : approbation [5.7]

 

COMMANDE PUBLIQUE / AFFAIRES JURIDIQUES

 

2 – Affaires juridiques - Contentieux GS Faramin - Sté FRED PETR/VILLE : habilitation du Maire à signer le protocole transactionnel [1.5]

3 – Marché de Fourniture d’électricité : autorisation de signature [1.1]

4 – Programme 028 / Réhabilitation et extension de l’hôtel de ville : avenants aux marchés de travaux [1.1]

5 – Concession Gaz : compte rendu de concession [1.2]

 

INTERCOMMUNALITE

 

6 – Communauté de Communes : modification statutaire (GEMAPI – ITEM7) [5.7]

7 – Communauté de Communes : mise à jour de la compétence optionnelle / protection et mise en valeur de l’environnement [5.7]

8 – Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau potable : rapport annuel d’activités [5.7]

9 – Syndicat Départemental d’Energie : rapport annuel d’activités [5.7]

 

ASSAINISSEMENT

 

10 – Assainissement collectif / Délégation de Service Public : rapport annuel d’activités du délégataire [1.2]

11 – Assainissement collectif / Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service [1.2]

12 – Assainissement non collectif / Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service [1.1]

 

FINANCES LOCALES

 

13 – Assainissement collectif : fixation de la redevance 2019 [7.1]

14 – Assainissement non collectif : fixation de la redevance 2019 [7.1]

15 – Programme 049 / Requalification du secteur de la Gare : avenant à la convention - bilan de l’opération et décision modificative n°3 [1.4]

16 – Budget Général : décision modificative n°4 [7.1]

17 – Budget Général : décision modificative n°5 [7.1]

18 – Budget Général : admission en non-valeur et décision modificative n°6 [7.1]

19 – Budget SPANC : admission en non-valeur [7.1]

20 – Fonds de soutien des emprunts à risques : avenant à la convention [1.5]

21 – Cession d’équipement mobilier : fixation du tarif [1.7]

 

DOMAINE ET PATRIMOINE

 

22 – Mise à disposition de salle : espace informatique de la Médiathèque [3.5]

23 – Acquisition de bien sans maître [3.1]

 

RESSOURCES HUMAINES

 

24 – Modification du tableau des effectifs [4.1]

 

VŒUX, MOTIONS ET AUTRES ENGAGEMENTS

 

25 – Charte des Maires et des élus de France pour la citoyenneté européenne [9.4]

 

URBANISME

 

26 – Convention opérationnelle d’actions foncières dite « Cœur d’Ilot » : résiliation [2.3]

27 – Mise en œuvre d’un projet urbain sur plusieurs sites : lancement [8.5]

 

DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT

 

INFORMATIONS DIVERSES

Les compte-rendus des conseils municipaux

Cliquer sur les liens pour télécharger le compte-rendu des délibérations des derniers conseils municipaux.

 

Pour consulter les procès-verbaux des conseils municipaux, merci de vous adresser en mairie.

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