Les conseils municipaux

Chaque Conseil municipal a lieu tous les 1ers jeudis du mois (sauf exception), salle du conseil municipal.

 

 

Prochain Conseil Municipal :

 

 

Jeudi  11 janvier 2018 à 20h 

 

 

Ordre du jour :

 

URBANISME

1 – ZAC Centre-Ville / Cahier des Prescriptions Urbaines, Architecturales et Paysagères : adaptations

 

DOMAINE ET PATRIMOINE

2 – BAIL LOCATIF GENDARMERIE : avenant n°2

3 – Projet d’acquisition foncière

 

FINANCES LOCALES

4 – Budget Général – Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2018

5 – Budget Assainissement Collectif – Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2018

 

RESSOURCESHUMAINES

6 – Adaptation du Tableau des effectifs

 

COMMANDE PUBLIQUE

7 – Pole Aménagement et Cadre de Vie / service Espaces verts : information

 

POUVOIRS DE POLICE

8 – Pouvoirs de Police du Maire : remboursement des frais de mise en fourrière des véhicules

9 – Marché hebdomadaire : création (nouvelle adresse)

 

ENSEIGNEMENT

10 – Groupe scolaire J. Faramin : projet de modification des horaires à la rentrée 2018-2019

 

COMMERCE

11 – Projet d’Appel à Projet Commercial : information

 

 

Informations diverses.

Les compte-rendus des conseils municipaux

Cliquer sur les liens pour télécharger le compte-rendu des délibérations des derniers conseils municipaux.

 

Pour consulter les procès-verbaux des conseils municipaux, merci de vous adresser en mairie.

2017

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Conseillers municipaux Retrouvez les permanences et les contacts de vos élus

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