Les conseils municipaux

 Chaque Conseil municipal a lieu tous les 1ers jeudis du mois (sauf exception).

 

 

Prochain Conseil Municipal :

 

 

Jeudi 6 septembre à 20h00 salle Germinal à la Mairie

 

 

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

1 – Projet de Commune Nouvelle : point d’étape [5.7]

2 – Intercommunalité : rapport d’activités 2017 de la communauté de communes : [5.7]

 

COMMANDE PUBLIQUE / AFFAIRES JURIDIQUES

3 – Assainissement collectif / Délégation de Service Public : avenant n°2 [1.2]

4 – Attribution de Marché / Prestation de services : marché n°2018-01 « Entretien mécanique des voies communales et espaces publics » [1.1]

5 – Programme 027 / Reprise des désordres de 4 logements de la Gendarmerie [1.1] : avenants aux marchés de travaux

6 – Programme 027 / Reprise des désordres de 6 logements de la Gendarmerie [1.1] : avenants aux marchés de travaux

7 – Programme 047 / Réaménagement urbain Cœur de Ville – avenue de la Gare [1.1] : avenants aux marchés de travaux

8 – Audit énergétique et accessibilité des logements communaux conventionnés : approbation de la convention financière et de partenariat [1.4]

9 – Convention de réalisation d’opération sous maitrise d’ouvrage déléguée [1.7]

10 – Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) : conventionnement avec le CDG35 [1.4]

 

FINANCES LOCALES

11 – Adaptation des crédits budgétaires : programme 027/024 [7.1]

 

POLITIQUE DE LA VILLE

12 – Développement des services aux habitants [8.5]

 

RESSOURCES HUMAINES

13 – Modification du tableau des effectifs [4.1]

 

DOMAINE ET PATRIMOINE

14 – Projet d’acquisitions foncières n°1 [3.1]

15 – Projet d’acquisitions foncières n°2 [3.1]

 

DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT

INFORMATIONS DIVERSES

Les compte-rendus des conseils municipaux

Cliquer sur les liens pour télécharger le compte-rendu des délibérations des derniers conseils municipaux.

 

Pour consulter les procès-verbaux des conseils municipaux, merci de vous adresser en mairie.

2018

2017

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Conseillers municipaux Retrouvez les permanences et les contacts de vos élus

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