Les conseils municipaux

Chaque Conseil municipal a lieu tous les 1ers jeudis du mois (sauf exception).

 

 

Prochain Conseil Municipal :

 

 

Jeudi 12 juillet à 20h00 salle Germinal à la Mairie

 

 

Ordre du jour :

 

COMMANDE PUBLIQUE / AFFAIRES JURIDIQUES

1 – Programme 027 / Reprise des désordres de 4 logements de la Gendarmerie : avenant au marché de maitrise d’œuvre [1.1]

2 – Programme 027 / Réhabilitation de 6 logements de la Gendarmerie : avenant au marché de maitrise d’œuvre [1.1]

3 – Programme 028 / Réhabilitation et extension de l’hôtel de ville : avenants aux marchés de travaux [1.1]

4 – Programme 036 / Extension de la salle E. Hamon [1.1]

 

FINANCES LOCALES

5 – Régie municipale / vente de produits culturels : modification des tarifs [7.10]

6 – Budget Général : subvention au comice agricole [7.5]

7 – Budget Général : décision modificative n°1 [7.10]

8 – Budget Général : vente de copeaux [7.10]

 

POLITIQUE DE LA VILLE

9 – Développement des services aux habitants [8.5]

 

RESSOURCES HUMAINES

10 – Modification du tableau des effectifs [4.1]

 

DOMAINE ET PATRIMOINE

11 – La Hucherais : cession d’une voie [3.2]

12 – TY DU : Cession de parcelle [3.2]

 

URBANISME

13 – Projet de renforcement de services et de logements – rue de Brest [2.1]

 

DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT

 

INFORMATIONS DIVERSES

Les compte-rendus des conseils municipaux

Cliquer sur les liens pour télécharger le compte-rendu des délibérations des derniers conseils municipaux.

 

Pour consulter les procès-verbaux des conseils municipaux, merci de vous adresser en mairie.

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